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 Texte de la première constitution

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Akam
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Akam

Nombre de messages : 546
Date d'inscription : 05/12/2005

MessageSujet: Texte de la première constitution   Sam 4 Mar à 2:54

.Constitution de l'alliance.

Préambule:

Nous, membres de cette formidable confrérie, déclarons solennellement notre volonté de vivre un avenir meilleur, en rupture avec notre manque d'organisation institutionnel du passé.
C'est ainsi qu'en notre qualité d'Ogameurs libres, nous déclarons notre attachement aux Droits de l'homme.


Article 1er:
L'alliance est une République indivisible, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens, sans distinction.

Titre I: Chef suprême et chancelier, têtes de l'executif

Article 2:
Aucun membre n'a le droit de se proclamer chef suprême, ni d'être proclamé chef suprême, sans vote de l'alliance, vote au cours duquel le taux d'absention ne pourra s'élever au dessus de 25%

Article 3:
Ainsi, dans des périodes comme aujourd'hui, où aucun chef ne possède cette légitimité, la tenue d'élection est indispensable. Le chef suprême est élu pour 6 mois. A la suite de ce délai de nouvelles élections devront être organisées.

Article 4:
L'élection du chef devra se dérouler en deux tours, le premier comptant tous les candidats, le second comptant les deux ayant obtenu les plus grands scores lors du premier tour.

Article 5:
Le chef suprême est le chef des armées. Il coordonne les actions militaires de l'alliance et il est le seul à pouvoir déclarer officiellement la guerre, à la suite d'un référundum où il recueillera l'avi de tous les membres. Il a pour mission de préserver une cohésion dans l'alliance.

Article 6
Le chef suprême est le chef de l'executif et dispose d'un droit de veto quant aux lois et dispositions que lui présente le pouvoir législatif, lui même constitué d'une seule chambre, comptant 25% des membres de l'alliance, élu au suffrage universel direct, dans un soucis de démocratie.

Article 7:
En sa qualité de chef de l'executif le chef suprême a pour mission de nommer un chancelier

Article 8:
Le chancelier aura pour mission de s'occuper des affaires internes de l'alliance, comme exorter les membres à participer au forum, où encore élaborer des plans d'aide aux plus démunis de l'alliance. Cette liste est non exhaustive, cependant la compétence du chancelier ne peut jamais empiéter celle du chef suprême, puisqu'il tient sa légitimité de lui. A tout moment le chancelier peut être remplacé par le chef suprême. Notons que le chancelier comme le chef suprême à la possibilité d'organiser un référundum, lors d'une déclaration de guerre, où de la promulgation d'une loi changeant l'alliance.


Titre II: Le parlement intergalactique

Article 9:
Le parlement intergalactique est élu au suffrage universel direct. Il inclura 25% des membres de l'alliance, représentant leur galaxie ( G1, G2; G3...). Si dans ces 25% des membres de l'alliance, il n'y a pas les représentants de toutes les galaxie, l'executif en la personne seule du chancelier dispose d'un droit d'ingérence au niveau du pouvoir législatif, et viendra représenter les galaxies non représentés ( G9 par exemple)

Article 10:
Pour représenter une galaxie, il suffit d'y avoir une colonie.

Article 11:
Le parlement intergalactique vote les lois, qu'ils présentent au chef suprême, seul à pouvoir promulguer une loi. Une loi refusée par le chef suprême est entachée de nullité absolue.

Article 12:
Si le chef suprême est le seul à pouvoir officiellement déclarer la guerre, il sera cependant obligé de concerter le parlement intergalactique avant toute manoeuvre succeptible de menacer la paix.

Article 13:
Seul le parlement intergalactique est digne de pouvoir accepter les membres voulant rentrer chez nous car il représente le peuple. Ainsi si candidature il y a, le parlement intergalactique sera le seul à statuer.

Article 14:
Un des membres du parlement intergalactique deviendra recruteur par tirage au sort.

Titre III: De la justice

Article 15:
Nous n'avons aucune loi préétablie, car le parlement intergalactique n'a jamais statué. Pour l'instant l'honneur est notre seule loi ( paragraphe constitutionnel à réviser en fonction de l'action du parlement intergalactique )

Article 16:
Il n'y a qu'un seul juge, le chef suprême. Il ne peut être assisté par le chancelier car celui ci dispose d'un pouvoir législatif ( rentrer dans le parlement intergalactique si manque de représentant. Il ne peut être assisté des membres du parlement intergalactique, car se sont eux qui votent les lois, cependant ce n'est pas à eux de les interpréter.

Titre IV: De la conformité constitutionnelle, de la révision

Article 17:
Toutes lois votées par le Parlement, avant sa promulgation par le chef suprême, doit être controlée et confirmée comme conforme à la constitution et nos principes, par le conseil constitutionnel.

Article 18
Toute loi votée par le Parlement à une valeur inférieure à la Constitution, afin d'éviter une dictature de celui-ci.

Article 19:
Le conseil constitutionnel est formé par le chef suprême, son chancelier, et tous les anciens chefs suprêmes ne statuant pas au parlement intergalactique.

Article 20:
L'article 1 de la dite Constitution n'est pas révisable.

Article 21:
La procédure de révision n'est pas à prendre à la légere. L'initiative d'une révision constitutionnelle ne peut venir que du Parlement Intergalactique. Le projet de révision est ensuite présenté devant le chef de l'executif et son chancelier qui peuvent soumettre des modifications. Quand les deux partis sont parvenus à un accord, la révision constitutionnelle est soumise au référundum populaire, où il ne peut y avoir d'absention

Titre V: De l'image extérieure de l'alliance

Article 22:Notre tag d'alliance est à déterminer. Notre nom d'alliance aussi.

Article 22: Notre texte d'accueil est à réécrire.

Article 23: Les précautions de l'article 21 et 22 doivent être executer par le chef suprême

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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Sam 4 Mar à 15:14

Je trouve que .D. est un peu zarb, cô tag.
Ds le même ordre d'ID, on pourrait mettre DemOg, ou un truc ds le genre.
Je trouve que ça sonne mieux, non??

Ps : G bien aimé le terme de confrérie. Smile sunny

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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Sam 4 Mar à 15:19

Bin pour parler du tag, c'est pas l'endroit approprié cher ami admin Surprised

Moi jlm bien ce tag, c'est court...mais on véra plus tard...la on doit VRAIMENT recruter...

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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Sam 4 Mar à 20:41

Ben, comme on dit (enfin, c'est moi qui le dis) un bon recrutement pass d'abord par un bon tag, un bon nom, et un texte d'accueil ingame

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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Dim 5 Mar à 9:00

Jvais vous faire une texte d'accueil du tonnerre de Dieu...

Si vous avez le temps..Essayer vous aussi

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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Dim 5 Mar à 22:33

J'veut bien essayer. bounce bounce

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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Mer 28 Juin à 10:14

Moi j' l'aime bien
Very Happy
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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Mer 28 Juin à 19:08

confused confused confused confused ¨
Qoui, la constitution, le tag ( qui a changé depuis, je rapelles), l'allly en général, et tt et tt ???
Précises ta pensée!!
Ou peut être est-ce pour tout cela a la fois...!!

cheers cheers cheers cheers cheers cheers

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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Mer 28 Juin à 19:48

La constitution Cool
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MessageSujet: Re: Texte de la première constitution   Mer 28 Juin à 19:57

Ah, ouais. t'as raison, C bien.

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